PERTINENCE ET REPRÉSENTATIVITÉ DE LA TRACE
Parlons hypothèse de pertinence et de la représentativité de la trace… Cette hypothèse appelle éventuellement à la répétition de l’analyse de la trace notamment au regard de nouvelles inférences voire de sa conjonction avec d’autres indices matériels ou de...RISQUES PROFESSIONNELS : SANTÉ ET SÉCURITÉ
Chaque année des personnels de la Police Technique et Scientifique ( PTS ) sont malheureusement victimes de problèmes plus ou moins graves touchant leur santé et leur sécurité durant l’exercice de leurs fonctions. Ayant été moi-même plusieurs fois victime et à...INDICES MATERIELS ET CONTINUITÉ DE LA PREUVE
Parlons des indices matériels et de la continuité de la preuve. Dans une enquête de police technique et scientifique, les indices matériels peuvent aussi bien être des objets massifs (véhicule automobile, porte de domicile, etc…) que des éléments microscopiques...ADN : LE SPERME
Tout individu laisse son ADN un peu partout : sur une brosse à dent, un mégot, ou encore dans un cheveu pris dans les mailles d’un bonnet, encore plus systématiquement dans le sperme. Cette recherche s’effectue quasi exclusivement sur les scellés transmis au...ADN : LE SANG
Tout individu laisse son ADN un peu partout : sur une brosse à dent, un mégot, ou encore dans un cheveu pris dans les mailles d’un bonnet, encore plus systématiquement dans le sang. L’expertise en génétique judiciaire débute par l’identification des traces...INTRODUCTION À L’ ADN
L’analyse scientifique occupe une place sans cesse plus importante dans l’enquête criminelle, notamment depuis la vulgarisation des techniques de détermination de l’ ADN (Acide Désoxyribo Nucléique) et le développement des outils de biologie moléculaire. La génétique...LA DÉCOUVERTE DE CADAVRE
Parlons du volet judiciaire de la découverte de cadavre (art.74 du Code de Procédure Pénale (CPP)). La mort d’une personne ne donne pas lieu systématiquement à une enquête mais elle peut parfois être violente, criminelle ou délictuelle, voire suspecte quand la...IDENTIFICATION DE CADAVRE
Parlons de l’identification de cadavre… Elle nécessite souvent une approche multidisciplinaire associant médecins légistes, dentistes, radiologues, voire histologistes. Je distinguerai deux situations, celle où les cadavres sont complets et celle où ils...DE LA TRACE A L’INDICE
Différents types de traces peuvent donc être présents sur une scène de crime. Elles peuvent être d’origine humaine ou non humaine et leur pouvoir discriminant, leur pertinence, sont plus ou moins importants. Face à une multiplicité de traces, comment effectuer...LA TRACE EN POLICE SCIENTIFIQUE
Parlons du rôle et limites de la trace en police scientifique. Introduction à la trace en PTS Le mot trace est intimement lié à l’activité de la police scientifique et à la science forensique. A propos du respect que doit inspirer la trace, Pierre Margot, s’exprime...ASSURANCE QUALITE ET PTS
Comme dans bien d’autres domaines scientifiques et techniques, la reconnaissance par une tierce partie de la compétence technique des acteurs du processus criminalistique s’impose. Le concept d’assurance qualité déborde largement la scène de...MEDECIN LEGISTE ET PTS
L’intervention nécessaire de la médecine légale dans l’enquête de police scientifique, se fait par le biais du médecin légiste présent sur la scène crime et puis ensuite en salle lors de l’autopsie. Le médecin légiste est-il un technicien de...LES PRELEVEMENTS DE PTS
Parlons du parcours des prélèvements. Mode de recueil des prélèvements Après la mise en évidence, suit la phase de prélèvements et d’échantillonnage. Là aussi, les méthodes sont multiples et fonction de la situation : prélèvements simples, grattage, utilisation...INVESTIGATIONS DE SCENE DE CRIME
Sur une scène de crime, la progression doit se faire du général au particulier pour la recherche des traces et indices. Que doit-on rechercher durant les investigations ? En pratique, il faut s’intéresser à tous types de traces ou d’indices tels que...INTRODUCTION A LA MEDECINE LEGALE
La médecine légale dans l’enquête de police scientifique Lors de l’enquête, la police scientifique va être amenée à collaborer avec un interlocuteur habituel, à savoir le médecin légiste pratiquant les actes de médecine légale Le recours à la médecine...AUTOPSIE ET AUTOPSIES
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TRACE : échantillon ou spécimen ?
La trace ne saurait être en aucun cas un échantillon du fait de son unicité et parce que l’échantillon implique son appartenance à une grande quantité de produits identiques lui faisant référence. Selon la définition de Larousse, il s’agit d’une « Petite partie de...PTS ET PLACEMENT SOUS SCELLÉ… LÉGALISÉ
Une avancée pour résoudre le problème du placement sous scellé par les personnels de la Police Technique et Scientifique (PTS) JORF n°0209 du 8 septembre 2016 texte n° 13Décret n° 2016-1202 du 7 septembre 2016 portant simplification des dispositions du code de...GESTION DE SCENE DE CRIME : introduction
Traiter de la scène de crime et de sa gestion, c’est aborder la criminalistique dans son ensemble. Il s’agit de la recherche et de l’exploitation des traces et indices en vue de la manifestation de la vérité. Cela fait donc appel à de nombreuses...CHOIX DE L’EXPERT OU DES EXPERTS
Il peut être choisi un ou bien plusieurs experts pour assurer la mission demandée par l’autorité compétente. Dès lors que la décision de recourir à une expertise a été faite, il appartient, en application de l’article 159 du code de procédure pénale, à...OPPORTUNITÉ DE L’EXPERTISE
Qu’elles ressortissent de la catégorie des expertises générales destinées à contribuer la manifestation de la vérité, ou plus spécifiquement à celle de la police scientifique, l’expertise judiciaire obéit à un certain nombre de règles identiques, prévues...L’ ESTIMATION DE L’ HEURE DE LA MORT
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AFFRONTER UN CADAVRE
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