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LA PREUVE INDICIALE

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Vue aux rayons X réalisée par le médecin légiste dans le cadre d’une affaire d’homicide .

Preuve … vous avez dit preuve ?

En France, les articles 81 du code civil, 60 et 74 du code de procédure pénale prescrivent aux officiers de police judiciaire d’avoir recours à toute personne qualifiée et, en cas de découverte d’un cadavre, d’apprécier la nature et les circonstances du décès : le procureur de la République peut ainsi ouvrir une information pour recherche les causes de la mort et, par là, être amené à requérir d’urgence un médecin.

L’importance de plus en plus grande de la preuve indiciale entraîne une collaboration obligée de plus en plus intime, et à avantages réciproques, des magistrats, des policiers et des médecins, la mise en oeuvre commune de technicités si différentes ne pouvant être que profitable à la « manifestation de la vérité ».

Ainsi, la levée de corps sera-t-elle avant tout l’affaire du médecin qui apportera, aussitôt, des précisions sur la position, les blessures, les vêtements du cadavre et toutes autres indications jugées par lui utiles.

Le corps lui-même ?

La photographie en a fixé la position d’ensemble, l’attitude ; le plan en a précisé les coordonnées, la place : ce seront-là des éléments primordiaux pour l’enquête tout de suite, pour le procès plus tard.

Le seul aspect extérieur du corps, parfois, peut déjà permettre d’indiquer la « forme » médico-légale de la mort, ses causes probables et, en s’aidant du contexte, de rétablir les circonstances qui l’ont précédée, entourée ou suivie (par exemple, agression par surprise, déplacement de la victime, phases d’une lutte…).

Les blessures ?

Une description complète en sera faite ; elle en précisera le nombre, la situation, les dimensions, les caractéristiques essentielles, par exemple, la direction.

La photographie de détail sera ici d’une utilité toute particulière.

Les vêtements ?

Du point de vue criminalistique, les vêtements présentent un intérêt tel que leur saisie doit être systématique. Le médecin devrait bien y participer en déshabillant lui-même au besoin le corps lors de son examen : il doit en tout cas veiller à la bonne exécution de ses indications concernant nombre, ordre, sens des vêtements, en évitant le plus possible découpages ou déchirures, surtout aux endroits pouvant paraître suspects (taches, traces, orifices, etc…).

Après énumération de ces vêtements, une description méthodique portera sur leur aspect : désordre, indices de toutes sortes pouvant caractériser une lutte, une fuite ; leurs perforations ou déchirures : emplacements, dimensions, correspondances dans les différentes épaisseurs successives des vêtements (parfois un vêtement, et surtout un sous-vêtement, a pu être porté à l’envers ! ).

Enfin, l’environnement (éloigné comme immédiat) doit aussi être prospecté méthodiquement, à la recherche de la moindre preuve ou indice en rapport avec le crime.

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